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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLAREZO
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COMBUSTEO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBUSTEO
SOLAREZO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3756887
Date de dépôt :
28/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2020
COMBUSTEO de SOLAREZO

Présentation de la marque COMBUSTEO

Déposée le 28 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLAREZO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBUSTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLAREZO domicilié(e) 75 Cours Albert Thomas - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 262 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 11, rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque COMBUSTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBUSTEO est expirée depuis le 28 juillet 2020.

SOLAREZO a également déposé les autres marques suivantes : SYLVALOR


SOLAREZO, Société par Actions Simplifiée - 75 Cours Albert Thomas - 69003 - LYON - France - SIREN 500262977


IP SPHERE - 11, rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Huiles et graisses industrielles ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; combustibles biologiques (bois, alcools, huiles végétales) ; combustibles obtenus à partir de la biomasse ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; copeaux de bois pour l'allumage ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; briquettes de bois ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts ; bois en grume (bois coupé revêtu de son écorce) ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois ;

Abattage et débitage du bois ; travaux sur bois ; production d'énergie ; production d'énergie à partir de la biomasse ; traitement de la biomasse en vue de sa transformation en combustible ; traitement (transformation) des déchets carbonés et des produits organiques solides ; traitement et recyclage des produits organiques solides ; transformation et recyclage de la biomasse ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).